Mentions légales

Le site est édité par :

• Dénomination : [À compléter : nom de l'association ou raison sociale]
• Forme juridique : [À compléter : ex. association loi 1901]
• Siège social : [À compléter : adresse postale complète]
• Numéro d'identification (SIRET / RNA) : [À compléter : numéro SIRET ou numéro RNA de l'association]
• Adresse e-mail : [À compléter : adresse e-mail de contact]
• Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone]

Le directeur de la publication est [À compléter : nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : SAS o2switch
• Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
• Site web : www.o2switch.fr

L'ensemble des éléments composant le site — notamment les textes, cours, contenus pédagogiques, quiz, illustrations, graphismes, logos, icônes, la charte graphique ainsi que leur agencement — est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Dans le cadre de son utilisation, le site est susceptible de collecter et de traiter des données à caractère personnel (notamment lors de la création d'un compte, de l'inscription à un cours ou de l'utilisation du formulaire de contact).

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité des données vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse : [À compléter : adresse e-mail de contact RGPD]. Vous avez également la possibilité d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL — www.cnil.fr).

Le site peut être amené à déposer des cookies sur le terminal de l'utilisateur, notamment des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (par exemple la gestion de la session d'authentification). L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin de refuser l'enregistrement des cookies ; ce paramétrage est toutefois susceptible d'altérer certaines fonctionnalités du site.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l'usage qui pourrait en être fait.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence éventuelle de virus.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.